IDENTIFICATION

Ce site est mis en oeuvre par le comité des Fêtes de la Ronde (ci-après désignée «La Ronde en Fêtes »)
Directeur de la publication Daniel Servant-
Webmestre Angélique Guyot -

HÉBERGEMENT

Les moyens techniques permettant la mise en oeuvre du site sont hébergés par la société Cegid Sourcing.

ACCÈS

Vous êtes actuellement connecté au site accessible à l'adresse https://www.la-ronde-en-fete.fr
Ce site  a pour objet la mise à disposition gratuite de services et informations relatives à l'organisation et la gestion d'une association.
 

UTILISATION GÉNÉRALE DU SITE

 https://www.la-ronde-en-fete.fr  met tout en oeuvre pour offrir aux internautes des informations, outils et services disponibles et vérifiés. Il s'engage à faire ses meilleurs efforts pour sécuriser conformément à l'état de l'art l'accès, la consultation et l'utilisation des informations. L'internaute déclare accepter les risques et les limites de l'Internet, et reconnaître en particulier qu'il est seul responsable de l'usage qu'il fait des informations.
Les informations et opinions contenues sur le site https://www.la-ronde-en-fete.fr ne peuvent en aucun cas être considérées comme des conseils formels engageant la responsabilité de www.la-ronde-en-fete.fr  et/ou de leurs auteurs.

Les services et les données sont uniquement fournis à titre d'information. Ni www.la-ronde-en-fete.fr, ni aucun de ses partenaires fournisseurs d'informations ne sauraient être tenus pour responsables des erreurs, omissions, altérations ou délais de mise à jour des informations et de leurs éventuelles conséquences dans le cadre de leur utilisation. En aucun cas, ils ne sauraient être tenus pour responsables des dommages directs et indirects résultant de l'accès ou de l'usage du site.

L'internaute a également connaissance de la nature de l'Internet, notamment de ses performances techniques et des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer les informations. Enfin, il appartient à l'internaute de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant au travers du site de www.la-ronde-en-fete.fr et/ou des informations qui y figurent.
Il appartient aux internautes de s'équiper de manière appropriée pour accéder aux services proposés et pour les utiliser, notamment en matière informatique, de télécommunications et de sécurité et de maintenir cet équipement.

INFORMATIQUE ET LIBERTES

INFORMATIONS PERSONNELLES :
Les informations vous concernant collectées sur ce site, sont nécessaires à l'accès aux outils et services. Sauf refus de votre part, elles peuvent également être utilisées à des fins non commerciales parLe comité des Fêtes Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez exercer vos droits d'accès, de communication, de rectification et d'opposition sur ces données en adressant votre demande à : Comité des Fêtes de la Ronde.

e-mail  :Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 MESSAGERIE :
L'adresse électronique que vous nous communiquez est susceptible d'être conservée par Le Comité des Fêtes de la Ronde qui ne l'utilisera qu'après avoir recueilli votre consentement préalable, pour vous adresser des informations générales.  En outre, vous pouvez nous demander à tout moment de ne pas utiliser cette adresse électronique à des fins de prospection commerciale par e-mail adressé àCette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou par courrier à Comité des Fêtes de la Ronde. 17170 La Ronde rue de la Mairie

 PROPRIETE INTELLECTUELLE & DROITS D'AUTEUR
Le site relève de la règlementation applicable aux droits d'auteur et à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction et de représentation du contenu de ce site sont réservés.
Comité des Fêtes de la Ronde est titulaire des droits de propriété intellectuelle et des droits d'auteur liés à la conception, la mise en oeuvre et la diffusion en ligne des contenus (textes, images, sons, graphismes…) proposés sur le site. Toute reproduction des logiciels et contenus relatifs à ce site, sur quelque support et pour quelque finalité que ce soit, est autorisé.

DROIT APPLICABLE
Le contenu de ce site est régi par le droit français en vigueur et tout litige résultant dudit contenu sera soumis aux juridictions françaises.

COOKIES
Un cookie dans votre ordinateur. Ne nous permet pas de vous identifier. Il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur pour que lors de vos visites ultérieures sur https://www.la-ronde-en-fete.fr

Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de ce cookie en configurant votre navigateur de la manière suivante :
Si vous naviguez sur Internet avec Internet Explorer 3 ou 4 (Microsoft) : Cliquez "affichage", "options", "avancées". Parmi différents avertissements que vous pouvez activer, le quatrième est intitulé "avertir avant d'accepter des cookies" et, uniquement sur Internet Explorer 4, le cinquième est intitulé "refuser toujours les cookies".
Si vous naviguez sur Internet avec Internet Explorer 5 (Microsoft) : Cliquez "Outils", "Options Internet", "Sécurité", "Internet", "Personnaliser le niveau". Dans les options "Cookies" vous pouvez désactiver l'autorisation de cookies par session et l'autorisation de stockage des cookies.
Si vous naviguez sur Internet avec Navigator Gold 3 (Netscape) : Cliquez "options", "préférences du réseau", "protocoles". Parmi différents avertissements que vous pouvez activer, le premier est intitulé "avertir avant d'accepter un cookie". Vous serez alors averti(e) lors de l'arrivée d'un "cookie" et vous pourrez vous opposer à son enregistrement par votre logiciel de navigation.
Si vous naviguez sur Internet avec Navigator 4 (Netscape) : Cliquez "Edition", "Préférences" puis sur le libellé "Avancées".

CONDITIONS GENERALES

 L'objet des présentes est de définir les modalités d'accès aux services en ligne (ci-après désignés « les Services ») proposés par le comité des fêtes

1- Conditions d'accès aux services en ligne

1-1- Généralités

Le site http://www.la-ronde-en-fete.fr permet à l'Utilisateur, après attribution d'un Code d'accès (composé d'un login et d'un mot de passe), de consulter certaines informations relatives à l'organisation et d'accéder aux Services décrits en article 2.

L'accès aux Services est soumis aux seules conditions tarifaires liées à l'utilisation d'Internet et supportées par l'Utilisateur.

1-2- Modalités d'attribution du Code – Confidentialité

 L'accès aux services est limité par l'utilisation d'un Code d'accès.

2- Les Services

Informations relatives aux manifestations local organisés par les associations , Consultations - réservations - contactes

3- Convention de preuve

L'Utilisateur accepte et reconnaît que :
• Toute consultation des informations et tout accès aux Services effectués au moyen du Code d'accès seront réputés être effectuées par lui,
• En conséquence, en cas de contestation,http://www.la-ronde-en-fete.fr  peut apporter la preuve des opérations réalisées sur le site (contenu, date et heure) au moyen des données enregistrées dans son système d'information lesquelles ont force probante et sont opposables à l'Utilisateur.

4- Sécurité et disponibilité des services

Les informations accessibles sur le site grâce à l'utilisation du Code d'accès circulent sous forme cryptée sur les réseaux de télécommunication. www.la-ronde-en-fete.fr s'engage à mettre en œuvre tous les moyens dont il dispose afin d'offrir les meilleurs services à l'Utilisateur et de faciliter son accès sur le site https://www.la-ronde-en-fete.fr

 Toutefois, https://www.la-ronde-en-fete.fr peut être amené à interrompre l'accès au site et aux Services qui y sont proposés, temporairement ou définitivement, notamment pour des raisons techniques ou de maintenance ou encore pour des raisons de sécurité juridique, sans que sa responsabilité puisse être engagée. Aucune indemnité ne peut être octroyée par le comité des Fêtes " la ronde en Fêtes" https://www.la-ronde-en-fete.fr  au titre de cette indisponibilité du site, qu'elle soit temporaire ou définitive.

5- Responsabilités

la-ronde-en-fete.fr s'engage à tout mettre en œuvre afin de permettre à l'Utilisateur une utilisation optimale des services. la-ronde-en-fete.fr n'est tenu qu'à une obligation de moyen et en aucun cas à une obligation de résultat.

 Les informations et Services contenus sur le site mon-association.info sont uniquement fournis à titre d'information et ne peuvent en aucun cas être considérées comme des conseils formels engageant la responsabilité de http://www.la-ronde-en-fete.fr et/ou de leurs auteurs. Si http://www.la-ronde-en-fete.frfait les meilleurs efforts pour mettre à disposition des informations, outils et services disponibles et vérifiés, en tout état de cause, leur mise à disposition ne dispense pas l'Utilisateur de vérifier que les informations diffusées sont toujours valables à la date de leur utilisation par celui-ci. En outre, ils ne dispensent pas l'Utilisateur de la nécessité de rapprocher d'un professionnel habilité.
Ni http://www.la-ronde-en-fete.fr, ni aucun de ses partenaires fournisseurs d'informations ne sauraient être tenus pour responsables des erreurs, omissions, altérations ou délais de mise à jour des informations et de leurs éventuelles conséquences dans le cadre de leur utilisation. En aucun cas, ils ne sauraient être tenus pour responsables des dommages directs et indirects résultant de l'accès ou de l'usage du site.

http://www.la-ronde-en-fete.fr s'engage à faire ses meilleurs efforts pour sécuriser conformément à l'état de l'art l'accès, la consultation et l'utilisation des informations et des Services. L'Utilisateur déclare accepter les risques et les limites de l'Internet, et reconnaître en particulier qu'il est seul responsable de l'usage qu'il fait des informations.

L'Utilisateur a également connaissance de la nature de l'Internet, notamment de ses performances techniques et des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer les informations. Enfin, il appartient à l'Utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant à travers le site et/ou des informations qui y figurent.
Il appartient à l'Utilisateur de s'équiper de manière appropriée pour accéder aux Services proposés et pour les utiliser, notamment en matière informatique, de télécommunications et de sécurité, et de maintenir cet équipement.

 La responsabilité de https://www.la-ronde-en-fete.fr ne pourra pas être engagée en cas de circonstances indépendantes de sa volonté telles que défaillances des systèmes informatiques ou des moyens de communications ou tout autre événement constitutif de force majeure. La responsabilité de la-ronde-en-fete.fr, limitée aux dommages directs, ne pourra être engagée qu'en cas d'erreur manifeste ou de faute lourde.

6- Données personnelles

 Les données collectées et traitées par le biais du site sont destinées à http://www.la-ronde-en-fete.fr et le cas échéant à ses prestataires et sont nécessaires à l'accès aux Services par l'Utilisateur. Sauf refus de la part de l'Utilisateur Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, L'Utilisateur bénéficie d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression relativement aux données qui le concernent. s'engage à assurer la sécurité des données afin d'éviter qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés et à ne les utiliser qu'aux fins exclusives de mettre en œuvre l'accès aux Services.

L'adresse électronique communiquée par l'Utilisateur est susceptible d'être conservée par http://www.la-ronde-en-fete.fr qui ne l'utilisera qu'après avoir recueilli son consentement exprès préalable, pour lui adresser des informations générales. En outre, l'Utilisateur peut demander à tout moment de ne pas utiliser cette adresse électronique à des fins de prospection commerciale par e-mail ou le formulaire de contact

7- Propriété intellectuelle

http://www.la-ronde-en-fete.fr est titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle et des droits d'auteur liés à la conception, la mise en œuvre et la diffusion en ligne des contenus proposés sur le site http://www.la-ronde-en-fete.fr

Toute reproduction du contenus relatifs au site http://www.la-ronde-en-fete.fr sur quelque support que ce soit et pour quelque finalité que ce soit est Autorisé.

http://www.la-ronde-en-fete.fr est titulaire de l'ensemble des droits relatifs à ses marques, logos, dénominations et enseignes. L'Utilisateur ne peut les reproduire sur quelque support et pour quelque finalité que ce soit sans autorisation préalable.

8- Durée de l'accès aux services en ligne

 L'accès aux Services peut être résilié à tout moment par l'Utilisateur .

9- Loi applicable et règlement des litiges

 La loi applicable au présent règlement est la loi française. Dans toutes les hypothèses où un choix de loi serait ouvert, les parties conviennent que la loi applicable est la loi française.

Toute contestation sur l'interprétation ou l'exécution des présentes conditions d'accès sera portée devant les juridictions compétentes. 

Politique d'utilisation des cookies

 Lors de la consultation de notre site, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette. Notre site est conçu pour être attentif aux besoins et attentes de nos lecteurs. C'est entre autres pour cela que nous faisons usage de cookies afin par exemple de vous identifier et d'accéder à votre compte. Cette page vous permet de mieux comprendre comment fonctionnent les cookies et comment les paramétrer.

Définition d'un cookie

 Un cookie est un fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d'un site ou de la consultation d'une publicité. Il a pour but de collecter des informations relatives à votre navigation et de vous adresser des services adaptés à votre terminal (ordinateur, mobile ou tablette). Les cookies sont gérés par votre navigateur internet.

Les différents émetteurs

Les cookies du site Il s'agit des cookies déposés par le site sur votre terminal pour répondre à des besoins de navigation, d'optimisation et de personnalisation des services sur notre site. Les cookies tiers Il s'agit des cookies déposés par des sociétés tierces (par exemple des partenaires) pour identifier vos centres d'intérêt et éventuellement personnaliser l'offre publicitaire qui vous est adressée sur et en dehors de notre site. Ils peuvent être déposés quand vous naviguez sur notre site ou lorsque vous cliquez dans les espaces publicitaires de notre site. Dans le cadre de partenariat, nous veillons à ce que les sociétés partenaires respectent strictement la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée et s'engagent à mettre en œuvre des mesures appropriées de sécurisation et de protection de la confidentialité des données.

Paramétrer votre navigateur internet

 Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demander de les accepter ou pas. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement. Nous vous rappelons que le paramétrage est susceptible de modifier vos conditions d'accès à nos contenus et services nécessitant l'utilisation de cookies. Si votre navigateur est configuré de manière à refuser l'ensemble des cookies, vous ne pourrez pas profiter d'une partie de nos services. Afin de gérer les cookies au plus près de vos attentes nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies.

Internet Explorer

Dans Internet Explorer, cliquez sur le bouton Outils, puis sur Options Internet.
Sous l'onglet Général, sous Historique de navigation, cliquez sur Paramètres.
Cliquez sur le bouton Afficher les fichiers.

Firefox

Allez dans l'onglet Outils du navigateur puis sélectionnez le menu Options
Dans la fenêtre qui s'affiche, choisissez Vie privée et cliquez sur Affichez les cookies

Safari

Dans votre navigateur, choisissez le menu Édition > Préférences.
Cliquez sur Sécurité.
Cliquez sur Afficher les cookies.

Google Chrome

Cliquez sur l'icône du menu Outils.
Sélectionnez Options.
Cliquez sur l'onglet Options avancées et accédez à la section Confidentialité.
Cliquez sur le bouton Afficher les cookies.